Mentions Légales

Informations éditeur

www.comptoirdegenes.fr est la propriété du Comptoir de Genès inscrit au registre du commerce de BORDEAUX sous le N°511 644 668 
Siret 51164466800010 
Code APE 5610A -  
TVA Intracommunautaire FR02511644668 
SARL unipersonnelle au capital social de 10000 €
Domicilié 5 lieu-dit la Croix - 33350 Saint-Genès-de-Castillon
Tél : 05 57 47 90 03

Directeur de la publication : Anne-Marie Galineau

Ce site a été réalisé par :
> Conseil TIC / Philippe Weickmann pour le développement et le webdesign
> Geneviève Delporte pour le contenu éditorial

 

Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé sur OVH  - Adresse 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, www.comptoirdegenes.fr se réserve le droit d'interrompre le site à tout moment.

www.comptoirdegenes.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de www.comptoirdegenes.fr.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du responsable de la publication du site de l’organisation.
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet http://www.comptoirdegenes.fr/ . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au Comptoir de Genès en utilisant le formulaire contact. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont www.comptoirdegenes.fr est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.

Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.comptoirdegenes.fr depuis d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d'une autorisation écrite et expresse de www.comptoirdegenes.fr. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.

www.comptoirdegenes.fr décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.comptoirdegenes.fr

 

Formulaire de demande d’information

Les demandes de données se feront avec indications nominatives. Ces informations nous permettent de mieux vous connaître et de répondre au mieux à vos questions et interrogations. Elles ne sont pas transmises à des tiers et sont conservées dans une période maximum d’un an. Vous ne recevrez aucun courrier électronique non sollicité de notre part à moins d’en avoir fait la demande expresse.

 

Protection des données personnelles

Le site www.comptoirdegenes.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Selon l'article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l'administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant au directeur de la publication.

 

Crédit photographique

Les photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources en particulier de Jérôme Bellon, photographe de l'agence Peps images - www.peps-images.com.

Issues du fond photographique de l’entreprise, elles sont donc la propriété de cette dernière. Leur reproduction est strictement interdite.

Avant toute tentative d’utilisation de photos du site, nous vous suggérons de nous contacter.